Avertissement


Conditions d utilisation

Sauf indication contraire, ce site Web et son contenu, y compris mais sans s y limiter, tout texte, code HTML, scripts CGI, graphiques, images de boutons, et la conception et l apparence du site, sont la propriete d OriLAN Services et sont proteges en vertu des lois canadiennes et etrangeres sur le droit d auteur et les marques de commerce. En accedant a ce site Web, vous acceptez les conditions suivantes qui regissent ce site.

Utilisation du site Web

Ce site Web et le materiel qu il contient ne peuvent etre modifies, copies, distribues, republies, telecharges, mis en ligne ou exploites commercialement de quelque maniere que ce soit sans le consentement ecrit prealable d OriLAN Services.

Avertissement sur le contenu

Les informations sur ce site Web sont fournies uniquement a titre illustratif et ne creent aucune relation commerciale, contractuelle ou d emploi.

Droits d auteur et marques de commerce

Le contenu de ce site est protege par le droit d auteur, les marques de commerce et/ou d autres droits et est la propriete d OriLAN Services ou est utilise sous licence. Le terme "contenu" designe toutes les informations, ainsi que les logos, images, marques et noms pouvant etre presents sur le site.

Limitation de responsabilite

EN AUCUN CAS ORILAN SERVICES NE SERA RESPONSABLE DE QUELQUE DOMMAGE QUE CE SOIT, Y COMPRIS LES DOMMAGES SPECIAUX, INDIRECTS OU CONSECUTIFS, DECOULANT DE OU EN RELATION AVEC L UTILISATION OU L IMPOSSIBILITE D UTILISER CE SITE WEB OU LES INFORMATIONS QU IL CONTIENT.

Avertissement

LES MATERIAUX ET INFORMATIONS SUR CE SITE SONT FOURNIS "EN L ETAT", SANS AUCUNE REPRESENTATION, GARANTIE OU CONDITION DE QUELQUE NATURE QUE CE SOIT, EXPRESSE OU IMPLICITE. OriLAN Services DECLINE TOUTE REPRESENTATION, GARANTIE OU CONDITION EXPRESSE OU IMPLICITE CONCERNANT LES INFORMATIONS.

OriLAN Services se reserve le droit de modifier ces conditions a tout moment en mettant a jour cette publication. L utilisation de ce site apres de telles modifications constitue l acceptation de ces modifications.

"OriLAN Services" est une marque de service enregistree d OriLAN Services.

Ces conditions ont ete modifiees pour la derniere fois le 5 juillet 2012.